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Marques déposées par l'association loi 1901 Collège National des Généralistes Enseignents
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Congrès de la Médecine Générale, France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Congrès de la Médecine Générale, France
Collège National des Généralistes Enseignents Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3552231
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
Congrès de la Médecine Générale, France de Collège National des Généralistes Enseignents

Présentation de la marque Congrès de la Médecine Générale, France

Déposée le 28 janvier 2008 par l'association loi 1901 Collège National des Généralistes Enseignents auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Congrès de la Médecine Générale, France »

Le déposant est l'association loi 1901 Collège National des Généralistes Enseignents domicilié(e) 6 bis des Deux Communes,94300 VINCENNES - 94300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 662 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNGE domicilié(e) 6 bis des Deux Communes,94300 VINCENNES - 94300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Congrès de la Médecine Générale, France est expirée depuis le 28 janvier 2018.

Collège National des Généralistes Enseignents a également déposé les autres marques suivantes : LA REVUE EXERCER , Congrès francophone de Médecine Générale


Collège National des Généralistes Enseignents Association Loi 1901 - 6 bis des Deux Communes,94300 VINCENNES - 94300 - France - SIREN 392662185


CNGE - 6 bis des Deux Communes,94300 VINCENNES - 94300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.